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Le métier d'artiste

Droit d'auteur - Auteurs multiples

Trois catégories d'oeuvres bénéficient de régimes particuliers du fait de la pluralité de leurs auteurs :


L'oeuvre de collaboration

 

Deux cas sont envisageables :

- plusieurs auteurs ont travaillé ensemble à l'élaboration de l'oeuvre de telle sorte qu'il est impossible de dire avec précision quelle partie de l'oeuvre est imputable à l'un ou à l'autre

- même si les apports respectifs des auteurs peuvent être individualisés, les auteurs ont agi en se concertant et dans un but commun

Dans de pareils cas, chacun des participants, pourvu qu'il ait fourni un apport original, est investi du monopole d'exploitation sur l'oeuvre de collaboration. En conséquence de quoi, il faut que tous les auteurs soient d'accord pour exploiter.
Quand les apports sont individualisables, chacun a des droits propres pris sur sa partie isolément : dans cette hypothèse, il est loisible aux auteurs d'exploiter leur création de manière séparée, à condition que ceci ne porte pas atteinte à la carrière de l'oeuvre de collaboration prise dans son ensemble.

 

L'oeuvre collective

 

Est "collective l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie, la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé " (art. L113-2 du CPI).

Deux conditions doivent être réunies :
- la présence d'un coordonnateur
- l'impossibilité d'attribuer des droits distincts sur l'ensemble

Le coordonnateur (personne morale ou physique) est seul investi des droits sur l'oeuvre collective. En revanche, les auteurs ne sont pas privés pour autant de leurs droits sur leurs apports respectifs. Une exploitation individuelle est donc possible à condition que celle-ci ne porte pas atteinte à la carrière de l'oeuvre collective prise dans son ensemble.


L'oeuvre composite

 

Est "composite l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière " (art. L113-2 du CPI).

Parmi les oeuvres composites, on peut citer les adaptations, traductions, anthologies etc... L'auteur de l'oeuvre composite bénéficie sur celle-ci d'un droit d'auteur, mais ne peut l'exploiter qu'avec l'autorisation de l'auteur de l'oeuvre première qui doit être rémunéré en conséquence.

( Source : CNRS )

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Du 22 juin 2012 au 08 septembre 2012
Aurélie Lebrun du Puytison s'expose à Évian les Bains.
Espace Galerie Côté lac
Évian les Bains
Du 09 juillet 2012 au 16 août 2012
LE CHÂTEAU DES TERNES
LES TERNES
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